Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90
Classification opinions
… de l’endormissement (une dragée par jour). Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour … dans le traitement de patients obèses ou de patients avec surpoids présentant des facteurs de risques concomitants … Le produit améliore les propriétés viscoélastiques du liq uide synovial grâce à des injections intra-articulaires …Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); e) les articles … coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces … jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les …Legal note
… métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); e) les articles … coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces … jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
Classification opinions
… est utilisé avec un dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD) ou à matrice active à diodes émettrices de lumière organiques (AMOLED) d'un téléphone mobile. Il … le son environnant, par exemple pendant la prise d’une vidéo, en un signal électrique qui sera utilisé par le …Section IV > Chapitre 22
Explanatory notes
… les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑ Aux fins du … fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce …Legal note
… les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑ Aux fins du …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils … (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils … ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) … d'air conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains), les parties de ces véhicules, ainsi …Legal note
… pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89
Classification opinions
… constitué par une pompe spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs … gazeuse et dont l'autre face est en contact avec le fluide qui alimente la tuyauterie sur laquelle il est monté, … de compactage et de stockage , pour récipients de boissons vides. Les récipients sont insérés par le client et …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …