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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Legal note
… pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - … d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section … de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette …Legal note
… déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, … de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on … Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles …Legal note
… Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles … à main et autres contenants du n° 42.02; n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46; …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du … rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou …Legal note
… rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du n° 68.08; k) la bijouterie de fantaisie …Legal note
… e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du n° 68.08; k) la bijouterie de fantaisie …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières … 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu … ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un …Legal note
… a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu … ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou …