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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par … mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été … alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Les jus de pommes, de poires, etc., ainsi que …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou - Autres bois contre‑plaqués constitués … spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( Prunus spp. ), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), … granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non … ici : a) Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b) Les charbons naturels constituant des combustibles solides … (noirs d'os, etc.) ( n° 38.02 ). f) Le charbon de bois ( n° 44.02 ). g) Le carbone cristallisé sous forme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … , constitués par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement … d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou … 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de … le chanvre, le sisal, les bagasses de cannes à sucre, le bambou, les roseaux et diverses autres matières ligneuses ou …Legal note
… 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de … est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique … textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre … comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas …Legal note
… textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre … comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou … déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De … ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus spp. ) 4407.96 - - De bouleau ( Betula spp. ) 4407.97 - - De peuplier ( Populus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et …