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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de … de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - … électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, … et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être …Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie … la passementerie, les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de … les boutons, olives, glands, etc . 9) Les machines à touffeter , destinées à insérer des boucles ou des touffes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, … position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles … réfléchissante ou non réfléchissante. Le verre étiré ou soufflé est le plus souvent utilisé dans l'état où il a été …Section I > Chapitre 4 > Position 0408 > 0408.1
… Jaunes d'oeufs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à … automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles …