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3091 résultats pour "办理土耳其身份证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-哪里买办理土耳其身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-桃源办理土耳其身份证哪里做-哪里办办理土耳其身份证ri"

Section II > Chapitre 14

… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre … la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, …

Legal note

… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section XX > Chapitre 94

… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, …

Explanatory notes

… 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes …

Legal note

… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes … conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être … sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des …

Section XI > Chapitre 58

… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …

Explanatory notes

… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent … complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les …

Legal note

… complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les … au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …

Section XVI

… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …

Explanatory notes

… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc … techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, …

Legal note

… ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc … techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, … Chapitre 95;       q)   les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur …

Classification opinions

… à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la … profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

… A source extérieure d'électricité …

Classification opinions

… non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », chacune … large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …

Classification opinions

… 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde … pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- … vêtements plus doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 85

… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou …

Explanatory notes

… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils … en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression …

Legal note

… en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement d'horlogerie mécanique … tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement … aiguilles. Les ébauches peuvent être ou non munies de leur barillet. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …

Explanatory notes

… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …

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