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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans … (violettes, mimosa, etc.). Pour la préparation de produits égouttés , on emploie un sirop contenant du sucre interverti …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers …
Explanatory notes
… aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en …
Explanatory notes
… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en … - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente position comprend : … en chirurgie et d'articles pour l'art dentaire. G) Les gommes naturelles analogues tel le jelutong. Pour être …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des …
Explanatory notes
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des … 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1106.30 ‑ Des … produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures … pour le logement du personnel des chemins de fer. 6) Les fourgons à bagages et les voitures‑fourgons (voitures mixtes). 7) Les voitures postales. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles …