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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … de machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par …
Explanatory notes
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par … à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en … 6) Les pailles de céréales , avec ou sans épis, nettoyées, blanchies ou teintes. 7) Les écorces de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en …
Explanatory notes
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) 3306.90 … ou non par les dentistes. 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du …
Explanatory notes
… les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du … LES PREPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE) ET PREPARATIONS DE NETTOYAGE, MEME CONTENANT DU SAVON, AUTRES QUE CELLES DU … préparations auxiliaires de lavage) et les préparations de nettoyage, à base de savon ou d'autres agents de surface …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non … position comprend : A.‑ LIANTS PREPARES POUR MOULES OU NOYAUX DE FONDERIE La présente position couvre les liants …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … pour le chauffage ou la cuisson; 2) fonctionner au moyen de combustibles solides, liquides ou gazeux ou au … agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, importance du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des … et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction … (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à …
Explanatory notes
… et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à … de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., telles que les meules de moulin (courantes ou … meules à défibrer le bois, l'amiante, etc., les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y …