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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS …Legal note
… de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Classification opinions
… par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les papiers et cartons, l’ouate de … les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑ en bandes …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution … ‑ Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.20
… Oscilloscopes et oscillographes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides … celui de l’acide sulfurique est (=SO 2 ); celui de l’acide phosphorique est ( º PO) ; celui de l’acide carbonique est ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.20
… Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes …