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401 résultats pour "办理2代身份证多少钱<办证网址:bzw985.com>-哪里买办理2代身份证多少钱<办证网址:bzw985.com>-常熟办理2代身份证多少钱哪里有-哪里办办理2代身份证多少钱18"

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2852.10, on … N° 28.13  ‑ Trisulfure de phosphore. N° 28.18  ‑ Corindon artificiel. N° 28.21  ‑ Terres colorantes … forme de disques, plaquettes ou formes analogues ( n° 38.18 ). ij)    Produits encrivores conditionnés dans des …

Legal note

… de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2852.10, on …

Section XV

Explanatory notes

… a)   les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux … Les premiers seraient classés comme boulons au n° 73.18 et non comme parties de radiateurs au n°  73.22 , tandis …

Legal note

… a)   les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux …

Legal note

… en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et …

Legal note

…        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.‑ Au sens du n° 39.18, les termes revêtements de mur ou de plafonds en matières … carrée ou rectangulaire relèvent généralement des n°s 39.18, 39.19 ou 39.22 à 39.26 . Matière plastique alvéolaire La … de la Note 9 du présent Chapitre relèvent du n° 39.18. Le classement des matières plastiques combinées à des …

Legal note

… tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.‑ Au sens du n° 39.18, les termes revêtements de mur ou de plafonds en matières …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon …

Legal note

… de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés électriquement du … etc. ‑, tels que les appareils des n°s 85.05, 85.11 à 85.18, 85.25 à 85.31 et 85.43. 4)    Les appareils …

Legal note

… en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés électriquement du …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi …

Legal note

… en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/m 2 pour une humidité relative de 50 %, à une …

Legal note

… Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/m 2 pour une humidité relative de 50 %, à une …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui …

Legal note

… après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui …

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