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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits … comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel … comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet … sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑ Aux fins du n° …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou … sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑ Aux fins du n° …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. … ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend … ce Chapitre : a) Le lard sans parties maigres ainsi que la graisse de porc et la graisse de volailles non …Legal note
… de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du … ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de … à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à …Legal note
… à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à … 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de la nature de ceux définis à la … articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur … une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Explanatory notes
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), … carrées), sur lequel le motif recherché est brodé à l'aide d'une aiguille et de fils nombreux et diversement …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes … sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III. Réduction au four, par le charbon, du bioxyde ainsi traité. IV. Affinage de l'étain brut ainsi obtenu par … et de filage à la presse. L'étain s'oxyde difficilement à l'air, mais il est attaqué par les acides concentrés. * * * …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de …