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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - … porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, … Les esters sulfuriques peuvent être neutres ou acides. 1) Hydrogénosulfate de méthyle (sulfate acide de méthyle) (CH 3 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en … caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en … porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie-mains et articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; … le polissage ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et … des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; … le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …