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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de … ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la … fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les …
Classification opinions
… 1. Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse qui, commandé par une machine automatique de traitement de l'information externe, établit …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), … d'allumettes, poubelles et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), arrosoirs, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes … source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des … conçu à cet effet. Chaque flacon constitue un produit composite et contient l'une des trois combinaisons suivantes …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … en céramique autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines … théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …