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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de …
Explanatory notes
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de … de méthyle, etc., les divers pansements préparés, les sinapismes préparés (à la farine de lin ou de moutarde, par …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … destinés à maintenir la durée des vibrations. B) Les mécanismes de boîtes à musique . Voir la Note explicative du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Explanatory notes
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits … détail - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits … maladies, que ces maladies soient provoquées par des micro-organismes pathogènes, des toxines, ou par certains …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …
Explanatory notes
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, … emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice … machines utilisatrices. 2°) Soit d'une partie à l'autre du mécanisme, au sein d'une même machine. A.‑ ARBRES DE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. - … - Opérant par électro‑érosion 8456.40 - Opérant par jet de plasma 8456.50 - Machines à découper par jet d’eau 8456.90 - … faisceaux d'électrons, faisceaux ioniques ou jet de plasma. Cette position comprend également les machines à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants …