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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des …
Explanatory notes
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des … existe également des garnitures de friction à base d'autres substances minérales (graphite ou terre siliceuse fossile, … a) Les garnitures de friction ne contenant pas de substances minérales ni de fibres de cellulose (les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …
Explanatory notes
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins … position quel que soit leur degré d'activité. D) D' autres substances humaines ou animales préparées à des fins …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec … cartons : 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques autres que le kaolin utilisées … de la position peuvent contenir de faibles quantités de substances organiques destinées notamment à améliorer les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions …
Explanatory notes
… ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions … essentielles, y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d’extraction. Les … Par élimination de ces cires, on obtient les essences absolues , appelées aussi absolues ou quintessences , qui …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3 > 9506.31
… Clubs complets …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.30
… Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32
… Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 …