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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres … ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1) Les caissons …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, stratifils … étoffes et mats composés de fibres liées mécaniquement, par exemple, les tissus, les étoffes non serties, les étoffes … verre fondu coule. Après traitementpar ensimage (par exemple, au silicone), les fils ainsi formés sont soit …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et … en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une … des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres … est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de … même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans la présente position pourvu …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - … les personnes dans une salle de bains ou sur un lit, par exemple. Le siège mobile est fixé au bâti par des cordes ou … sont présentés avec ces derniers. Il en est ainsi, par exemple, pour : 1) Les défourneuses-repaleuses pour fours …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …