Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, … édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. …Legal note
… ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; … de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens …