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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre par déshydratation …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… une quantité déterminée de phosphate a été ajoutée. Le produit contient, en poids, du phosphore (0,3872 %) et du … pour former des substituants anioniques de l'amidon modifié cationique. Une autre partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit résultant. Les groupes anioniques et les phosphates …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les …Legal note
… par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les … ou prophylactiques; f) les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, … d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter …Legal note
… acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et … d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ Chlorure d'ammonium 2827.20 ‑ Chlorure … anatase). C'est un liquide incolore ou jaunâtre, à odeur piqante, fumant à l'air, avide d'eau, hydrolisé par …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été … : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 … qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, … A l’intérieur du boîtier de raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les cellules. Deux « …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …