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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés … l'ameublement ou pour des usages similaires, par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant … du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines … possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés … à réaliser une liaison entre elles, mais ne sont pas emboîtées à force. Les palplanches‑canaux ont une forme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de … à encastrer, récepteurs portatifs à piles ou à accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.7
… Passerelles d'embarquement pour passagers …
Section VI > Chapitre 28
… composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …
Explanatory notes
… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; … du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux …Legal note
… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; … du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …