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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89
Classification opinions
… sur le goulot d'un récipient dont le contenu (des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse) est projeté par … sur le goulot d'un récipient afin de projeter des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse par ajutage à l'aide d'une pompe à piston. Voir également les Avis …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Legal note
… d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Section XVII > Chapitre 88
Explanatory notes
… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on … poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les …Legal note
… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du …Section I > Chapitre 5
Explanatory notes
… détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses … comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les …Legal note
… détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses … comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le présent …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques … 2811.29 ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et les autres oxydes des éléments non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …