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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … artificielles) combinées à des diluants ou des supports ajoutés tels qu' huile végétale, dextrose ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets …
Explanatory notes
… et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets … en écheveaux sont entraînés, soumis à des pulvérisations successives de liquide et finalement séchés, les machines à … machines et les presses à repasser (à plateaux, à cylindres sur table, à cylindre et cuvette, etc.), y compris les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques …
Classification opinions
… : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) … tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de … composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) Disulfure de carbone (sulfure de carbone) … de carbone est obtenu par l'action des vapeurs de soufre sur le carbone incandescent. Liquide incolore, toxique, non …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les … de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore … à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de … avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la … de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - … sport : 6402.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …