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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant … alternatives 8413.60 - Autres pompes volumétriques rotatives 8413.70 - Autres pompes centrifuges … élévateurs à liquides : 8413.81 - - Pompes 8413.82 - - Elévateurs à liquides - Parties : 8413.91 - - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en … distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients … ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique … automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
Explanatory notes
… minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de … déphosphoration , encore appelées scories Thomas, scories phosphatées, phosphates métallurgiques , qui sont des sous-produits de la fabrication de l'acier, à partir des fontes phosphoreuses, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les … (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée en synthèse …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
Explanatory notes
… à coiffer, aiguières, pots à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, …