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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … comprend le papier de toilette et les papiers similaires, l'ouate de cellulose ou les nappes de fibres de cellulose, à …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - … par calcination. Le gypse se caractérise par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son eau …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres … Les bâtiments utilisés par certains services officiels (douane, police, par exemple) qui présentent parfois …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - … dans des matières dures; dans un autre, l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, … ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits de poisson sont obtenus notamment … additionnés d'agents de conservation, tels que le sel, en quantité suffisante pour en assurer la conservation. Les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes … (TSNR) 4001.29 - - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente … bas » ou type LA, consiste à ajouter une très petite quantité (1 à 2 grammes par litre de latex) d'un mélange à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris … par une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus … les mélanges mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un …