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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et œillets 8308.20 ‑ …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. … à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… 1. Œufs de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … instruments à vent , tels que la cornemuse, le biniou et la musette, composés d'une outre en peau ou en vessie à … fixe et immuable, alors que les autres, percés de trous et munis d'une anche, permettent l'exécution d'airs variés. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et … à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et … du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les métronomes et les diapasons. … l'observation stroboscopique. Certains d'entre eux sont munis de dispositifs destinés à maintenir la durée des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du …
Classification opinions
… de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une … unité est conçue pour être placée sur le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits … à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits … à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( … vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. 2) Les crustacés, même décortiqués, fumés, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres … même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …