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Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du …

Explanatory notes

… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du … dits (vins rouges, rosés ou blancs). 2)   Les vins enrichis en alcool . 3)   Les vins mousseux , qui sont des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …

Explanatory notes

… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

… de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les …

Explanatory notes

… de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les … que les appareils dont il s'agit - les distributeurs de denrées alimentaires notamment - sont parfois équipés d'un …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans …

Explanatory notes

… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822 > 4822.10

… Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2 > 8527.21

… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.91

… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92

… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

… pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …

Explanatory notes

… pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. … pour le divertissement. F)    Les puzzles de tout genre . ° °   ° D'autre part, certains articles qui, …

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