Explanatory notes
… le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent Chapitre, les … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent … les peintures à l'eau. 6.- Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les …Legal note
… le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent Chapitre, les … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent … les peintures à l'eau. 6.- Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les …