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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32
Explanatory notes
… le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent Chapitre, les … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent … les peintures à l'eau. 6.- Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les …Legal note
… le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent Chapitre, les … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent … les peintures à l'eau. 6.- Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les …Section XI
Explanatory notes
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …Legal note
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
Classification opinions
… naturelle mélangée à une faible quantité (de 1 à 4 % en poids) de carbonate de sodium (cendres de soude) qui, lors … de l'eau au moment de l'utilisation, est transformée par échange d'ions en bentonite de sodium, laquelle est … d'oxydation, un promoteur d'oxydation et des absorbeurs d'humidité. Au contact de l'air ambiant, après avoir enlevé …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par le passage de l'oxygène et de l'anhydride sulfureux sur un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
Explanatory notes
… brutes ou en poudre 7110.39 - - Autres - Iridium, osmium et ruthénium : 7110.41 - - Sous formes … Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes … ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …