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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le …
Explanatory notes
… la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le … isothermes notamment) ou du n° 84.18 s'ils incorporent un évaporateur de groupe frigorifique (refroidissement direct). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un … d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un … d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et … A.- APPAREILS D'EMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TELEVISION, MEME INCORPORANT UN APPAREIL DE RECEPTION OU UN …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, … de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, … de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. ‑ Aimants … Leur forme varie suivant les besoins de l'utilisation. Pour éviter qu'ils perdent leur aimantation, les aimants en fer à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même … en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même … ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Explanatory notes
… projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de … .69 - - Autres - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et … d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …