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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à … en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre … notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à … en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre … notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux … plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une … hotte et tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir … est ouverte sur le devant et est conçue de façon à être placée sur un banc de travail ou sur une table. La hotte …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des … secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type … Adoption : 1998 … 2. Véhicule tout terrain à quatre roues motrices et à châssis tubulaire, muni d'une selle du type …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… x longueur x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, … pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …