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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ … ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour … de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux … non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux … dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A) Les huiles de pétrole …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de … contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux … de molybdène dans de l'huile minérale , contenant en poids 70 % ou plus d'huile minérale, destinées à être ajoutées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707 > 8707.10
… Des véhicules du n° 87.03 …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.92
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …