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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes … 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés … ainsi que pour le scellement des caisses ou autres emballages. Ces articles consistent en : 1) Bouchons …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique (+). - Appareils et … - - Autres 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur nature - d'articles … conçus pour laboratoires (y compris les tubes de combustion, les tubes pour le dosage du soufre ou d'autres …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
Explanatory notes
… restent classées ici. Restent également classées ici les combinaisons de machines conçues pour l'assemblage …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ Tôles, feuilles et bandes : 7804.11 ‑ … et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, … b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Legal note
… b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par … principaux de ces instruments sont : A) Les instruments à membranes , tels que : 1) Les tambourins . 2) Les tambours …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …