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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net … 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les … fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette position : A) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres … non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606.29 ‑ ‑ … servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans … écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans … écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, … en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … ‑ Autres ‑ De l'espèce porcine : 1602.41 ‑ ‑ Jambons et leurs morceaux 1602.42 ‑ ‑ Epaules et leurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que … Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente dans un véhicule automobile B Projecteur à miroir … 2. Verre … en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage … d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de …
Explanatory notes
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage … d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de … parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments . …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …