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195 résultats pour "孟州做假驾驶证<办证网址:bzw985.com>-哪里买孟州做假驾驶证<办证网址:bzw985.com>-黑河孟州做假驾驶证哪里有-哪里办孟州做假驾驶证46"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les …           à       1°)     De métaux précieux.        28.46   2°)     D'éléments radioactifs.                    …

Legal note

… les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les … pièces en matières isolantes pour l'électricité, des n°s 85.46 ou 85.47 . d)    Les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Legal note

…        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de 2.946 mm et les pneumatiques sont du type 11R22.5. Le … véhicule, dont les dimensions sont de 3.200 mm (hauteur), 2.464 mm (largeur) et 4.597 mm (longueur), est muni d'une …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

…                 b)   les articles en matières à tresser (n° 46.02);          B)  Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 …

Legal note

…                 b)   les articles en matières à tresser (n° 46.02);          B)  Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les …

Legal note

… 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les …

Legal note

… optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… Les merrains/frises ont des longueurs de 308 mm, 408 mm, 467,5 mm, 474 mm ou 623,5 mm. Les merrains/frises qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… détergent, suivi d'un tapotement. Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce …

Legal note

… dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce …

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