Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0810
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau … (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
Explanatory notes
… en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb … fusibilité, un éclat particulier et un pouvoir réfringent considérable. 3) Dioxyde de plomb (oxyde puce, anhydride plombique) (PbO 2 ). Préparé en traitant le minium …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … ‑ ‑ Autres amidons et fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
Explanatory notes
… ou par écrasement entre des cylindres. C) Les presses de cidrerie , mécaniques ou hydrauliques, assurant le … pressoirs à pommes montés avec un broyeur sur chariot, dits cidreries ambulantes. D) Les appareils pour le pressurage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie …