Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, … couvre les acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du dioxyde de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, … également d'autres articles pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - … du double point de vue de la température et de l'état hygrométrique. Ces ensembles comportent parfois des éléments … d’un dispositif permettant le réglage séparé du degré hygrométrique et qui modifient celui-ci par condensation. …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du …
Explanatory notes
… et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du … également les articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, ainsi que les vêtements et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de …