Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Explanatory notes
… des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, … isolantes à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues … Dans le cas des bouteilles isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2) Les enveloppes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette machine. Le tableau peut aussi être …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Classification opinions
… et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. … indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du … obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET … AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET … Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes … . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4) Les ceintures, ceinturons et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. …Section VI > Chapitre 28
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; … usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …Legal note
… produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; … usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… ° s 39.26 et 40.15 ). 2) Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, … blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage ( n ° 58.07 ) … manchettes et articles similaires . 12) Les chaussettes et socquettes (même en dentelle) et les chaussons, autres que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …