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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; … à base de vin du n° 22.05 . b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . II) Moûts de raisin On appelle moût de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures … (à l'exclusion des levures), et les vaccins ( n° 30.02 ). d) Les médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.20
… Pour une tension excédant 1.000 V …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… et -24°C pour une température ambiante de 30 °C. Adoption : 2000 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - … différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les … plats d’une largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.82
… D'une puissance excédant 5.000 kW …