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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), …
INN
… … amobarbital … barbital … butalbital … cyclobarbital … méthylphénobarbital … pentobarbital … phénobarbital … …Section XVI
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …Legal note
… en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …Classification opinions
… 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les … positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ …Legal note
… n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les … positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, … hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et … l'espèce sont généralement en verre, mais parfois aussi en métal (maillechort, argent, etc.) et l'une de leurs extrémités, le plus souvent renflée, contient du mercure ou de la grenaille de plomb. Le poids de la charge …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ … les fruits principalement employés en parfumerie, en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première … éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories … graviers et toutes les pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des types … constitués essentiellement de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …