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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné … celles du n ° 4005.10 - Autres : 4005.91 - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient … inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de … couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs … ou partiellement en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne … a) Les ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, que sous forme …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour … consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et … lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - En …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour … visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …