Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non …
Explanatory notes
… - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non … être confondus avec les sparadraps médicamenteux du n° 30.05. Il n'est pas tenu compte du mode d'emballage de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.3
… De volailles du n° 01.05 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20
… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …