Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières … tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n° 84.81 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2917.11 - - Acide oxalique, … cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés - Acides …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ … ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de … - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs …