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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ Microphones et leurs supports ‑ Haut‑parleurs, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs … humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; … humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 … ou bien en solution ou suspension dans certains milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages … épaules, la colonne vertébrale, etc. 3) Les tables pour opérations des animaux, à vivisection et similaires, … cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits opératoires et les sièges pour examens et opérations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont généralement des disques ou des … enregistrés au préalable mécaniquement, magnétiquement ou optiquement à l'aide d'un matériel d'enregistrement spécial. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
Explanatory notes
… ET APPAREILS D'ORTHOPEDIE Les articles et appareils orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent … des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d’une blessure. On peut citer, parmi ces … la colonne vertébrale (mal de Pott). 6) Les chaussures orthopédiques et les semelles intérieures spéciales, conçues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs (bulldozers) et … désignés et ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n … pivotante. Certaines de ces excavatrices permettent d'opérer à plus grande distance encore, le godet suspendu …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … tissu, carton, amiante, etc.) présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments …