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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39
Explanatory notes
… à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) … pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales …Legal note
… à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) … pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires … aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des … moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
Explanatory notes
… originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des … et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du … concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes sont exclus de cette position (voir la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …