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Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même … jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, … extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, … de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à semelles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des … similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus … de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres chaussures  : 6401.92 - - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le …

Section XI

Explanatory notes

… guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          o)   les résilles, filets à cheveux et autres …

Legal note

… guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          o)   les résilles, filets à cheveux et autres …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… ‑ Fils retors ou câblés, en fibres peignées :             5206.41 ‑ ‑ Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus … pas 14 numéros métriques en fils simples)             5206.42 ‑ ‑ Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … neige. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : … feutre. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/2 et 9505.10/4. Adoption : …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, afin de permettre le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.42 ‑ ‑ Teints 5516.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.44 ‑ ‑ …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… - - Imprimées               - De fibres artificielles : 6006.41 - - Ecrues ou blanchies 6006.42 - - Teintes 6006.43 - - En fils de diverses couleurs 6006.44 - - …