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Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14

… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56

… n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑  Aux fins du n° 04.10, le terme insects s’entend … d)   Les médicaments du Chapitre 30 . e)   La caséine ( n° 35.01 ), la lactalbumine ( n° 35.02 ) et la caséine durcie ( …

Legal note

… matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑  Aux fins du n° 04.10, le terme insects s’entend …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics …

Legal note

… tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics …

Section VI

Explanatory notes

… 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position … classement du caséinate d'argent au n ° 28.43 et non au n ° 35.01, et du nitrate d'argent, même conditionné pour la … comme colle est classée au n °  35.06 , et non au n °  35.05. Note 3. Cette Note a trait au classement des produits …

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… 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de … 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation …

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… 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… la vente au détail (n° 32.12);        h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine … colles ou adhésifs d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ).         f)     Combustibles solides (métaldéhyde, …

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… la vente au détail (n° 32.12);        h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… n°s 30.03 ou 30.04;        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) …

Legal note

… n°s 30.03 ou 30.04;        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène …

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… de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. …

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… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. …