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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres … pas avoir le caractère de verrerie de laboratoire. B) Les bocaux, pots et récipients similaires destinés à être …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie … déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), … déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres … ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, l'abaca ou le sisal, par exemple) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par …
Explanatory notes
… ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par … d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre faisceau de lumière ou de photons ultra-sons, électro-érosion, procédés électrochimiques, faisceaux d'électrons, faisceaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme thiocomposés organiques du n° 29.30, ni comme autres … comme l’oxygène, l’azote, le soufre; ils dérivent des hétérocycles suivants : A.- HETEROCYCLES PENTAGONAUX 1) Renfermant un hétéroatome : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
… Hydrocarbures cycliques. …