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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice … Chapitre, les n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - … du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour … matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le … rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des … précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé. La présente position …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué … Considérations générales du présent Chapitre) en : 1) Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs … comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué … - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 - - Chaussures …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). … et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les … vêtements pour scaphandriers, etc. : 1) Entièrement en caoutchouc. 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et …