… a) Les parapluies, cannes et autres articles des n°s 66.01 ou 66.02 , comportant des garnitures en matières du présent … articles, entièrement ou partiellement en ces matières ( n° 66.03 ). b) Les articles relevant du Chapitre 90 …
… - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres - Autres : 7216.91 - - … sont des produits dont la largeur des ailes n'excède pas 0,66 fois la hauteur du profilé et est inférieure à 300 mm. …
… tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains … de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles … position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 . Tout comme les mâts et manches de parapluies …
… et d'un ou plusieurs outils; le porte-outil relève du n° 84.66 , le moteur avec l'arbre flexible dont il est muni du … position, à l'exception toutefois des porte-outils du n° 84.66 . * * * Sont en outre exclus de cette position : …
… à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, … rouleaux et destinées à l'emballage de bonbons. Adoption : 1966 …
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm 7019.66 - - Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm … ou comme ruban de jointoiement sur les murs . N° 7019.66 Les tissus à maille ouverte régulière en forme de cercle, …
