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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de vitesse K (équivalant à la vitesse … (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant à 4000/3350 kg), indice de vitesse G (équivalant à la vitesse … à la vitesse maximale de 100 km/h) et capacité de charge de 3350 kg; dimension 295/80R22.5 (diamètre de jante de 22,5 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se compose d'une … à vide/charge utile est de l'ordre de 1:2 (11,17 tonnes : 22,33 tonnes). Le véhicule est conçu pour le transport et le …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des … ailleurs, par exemple, dans les n°s  30.03 , 30.04 , 33.03 à 33.07 , 34.03 ). …

Legal note

… vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des …

Section XI

Explanatory notes

… (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 … teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;                    d)   aux fils …

Legal note

… (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 … teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;                    d)   aux fils …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du …

Legal note

… des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section XVI

Classification opinions

… appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des … ( Chapitre   30 ). ij)    Les produits du Chapitre   33 (voir les Notes 3 et 4 du Chapitre 33). …

Legal note

… toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des …

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