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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
Explanatory notes
… (+). ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour … ‑ Ouvrages en fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier … ou de fixation pour chaînes d'isolateurs (balanciers, manilles, allonges, œillets ou anneaux à tige, ball‑sockets, …Section XI > Chapitre 60
Explanatory notes
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et bonneterie‑chaîne . I) La bonneterie à …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de …Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de … ou par tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps. 7) Le mécanisme de mise à l'heure …Legal note
… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, … couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …