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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, … tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le … de la présente position : a) Les gants, mitaines et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. … on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un … de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et … à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, … autres que les coques) et accessoires de bateaux et engins flottants, présentés isolément, qu'ils soient ou non …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni … surtout pour la fabrication de l'essence de cannelle. Les fleurs de cannelier sont les fleurs passées au tamis et séchées. Ce sont de petits corps …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers … signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de … de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); …