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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits … 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes … en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, … en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou … curseur, etc., à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La … ; e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux …Legal note
… ; e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux … et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens); h) les instruments …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… performance, réalisé en fibres synthétiques liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé thermique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1 > 2925.19
INN
… bisnafide … fumarate de diroximel … élinafide … mésuximide … minalrestat … pomalidomide …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.90
INN
… … laflunimus … lodoxamide … manitimus … naminidil … néluxicapone … omavéloxolone … pacrinolol … tériflunomide …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, … coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, … coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE …